SOCIÉTÉ PROPRIÉTAIRE DU SITE 

Le site Internet altuscoating.com est la propriété de la société Altus Coating SAS
sise 301, rue du 19 mars 1962 • 39570 Courlaoux
+33 (0)3 84 24 18 77 • info@altuscoating.com
Capital social : 45 575 € – Siret : 501 093 397 • RCS Lons-le-Saunier
N° de Tva Intracommunautaire : FR0550109339

 

RÉALISATION & CONCEPTION DU SITE

Benoit Descary – Descary.com & Coryne Nicq – coryne.nicq@corynenicq.com 

Emmanuel Teitgen pour la direction artistique – https://eteitgenartworks.myportfolio.com/  et  https://eteitgen.myportfolio.com/

 

 

 

HÉBERGEMENT
L’hébergement du site est réalisé par la société AMEN SASU 12-14, Rond-Point des Champs Élysées 75008 Paris- RCS Paris : 421 527 797 000 11 – Société au capital social de 37 000 €- www.amen.fr. + +33 (0) 1 70 99 53 41

 

RESPONSABLE ÉDITORIAL

Éric PERTUS info@altuscoating.com

 

ACCÉS AU SITE ET LIENS HYPERTEXTES

L’accès au site est gratuit et possible en principe 24 heures/24 et 7 jours/7. Cependant, Altus Coating se réserve le droit, notamment pour des raisons de maintenance et/ou de mises à jour de suspendre momentanément l’accès au site ou à une partie de celui-ci.

Par ailleurs, Altus Coating ne saurait être tenu pour responsable des cas de force majeure qui empêcheraient l’accès et/ou l’utilisation au Site.

Il est précisé que tous matériels et/ou logiciels nécessaires à l’utilisation du Site et de ses services restent exclusivement à la charge du visiteur et de l’utilisateur.

Si le Site contient des liens vers d’autres sites internet et/ou des informations et/ou toutes autres ressources de tiers (produits et/ou services), Altus Coating ne saurait être tenu responsable de l’accès et de la disponibilité de ces sites tiers, de l’exactitude et de la mise à jour de leur contenu qui ne sont en aucun cas approuvés par Altus Coating. Le visiteur et/ou l’utilisateur de ces sites tiers et de leurs contenus consultés à partir du Site assumeront seuls tous les risques liés et ne sauraient tenir Altus Coating pour responsable de tout dommage lié à leur utilisation.

 

MARQUES, DROITS D’AUTEUR ET AUTRES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

En application du droit français de la propriété intellectuelle, l’ensemble des éléments visuels, littéraires et/ou sonores du Site sont la propriété exclusive, matérielle et immatérielle d’Altus Coating et notamment la disposition et l’organisation du Site, les bases de données, les images et les photographies mais également les logos et les slogans qui sont protégés par le droit d’auteur et le droit des marques et ont fait l’objet d’enregistrement auprès des offices de propriété intellectuelle et notamment l’INPI sous les numéros 3838467 et 3838468 (ci-après les « Éléments»).

 

La représentation, la reproduction, l’exploitation, la diffusion et de manière générale l’utilisation de quelque manière que ce soit et à quelque titre que ce soit, totalement ou partiellement des Éléments du Site est interdite sous peine de sanctions civiles et/ou pénales en contrefaçon et/ou de poursuite pour concurrence déloyale.

 

Tout établissement de lien simple et/ou hypertexte vers le Site est strictement interdit sauf accord préalable et écrit d’Altus Coating. Les logos sont la propriété d’Altus Coating.